J.O. 49 du 27 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 janvier 2005 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0500247A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 10 janvier 2005, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


Elevage bovin

Association pour la promotion de l'élevage

bourbonnais « APEB » (Allier)


L'Association pour la promotion de l'élevage bourbonnais « APEB », dont le siège social est situé à Saint-Victor (Allier), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 25 novembre 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, sur la totalité du département de l'Allier.


Association de production animale des Ardennes

« APA 08 » (Ardennes)


L'Association de production animale des Ardennes « APA 08 », dont le siège social est situé à Rethel (Ardennes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 25 novembre 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, sur la totalité du département des Ardennes.


Association pour le développement de l'élevage

cantalien « ADECA » (Cantal)


L'Association pour le développement de l'élevage cantalien « ADECA », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 25 novembre 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, sur la totalité du département du Cantal.


Société coopérative agricole dite Les Eleveurs corréziens

« LEC » (Corrèze)


La société coopérative agricole dite Les Eleveurs corréziens « LEC », dont le siège social est situé à Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 2 avril 2004, sur la totalité du département de la Corrèze.

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, de la coopérative dite Les Eleveurs corréziens « LEC » est étendue, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone suivante :

- le canton de Lanouaille (Dordogne) ;

- le canton d'Excideuil (Dordogne) ;

- le canton de Hautefort (Dordogne) ;

- le canton de Terrasson-la-Villedieu (Dordogne) ;

- le canton de Salignac-Eyvignes (Dordogne) ;

- le canton de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne) ;

- le canton de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne) ;

- le canton de Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne) ;

- le canton d'Eymoutiers (Haute-Vienne) ;

- le canton de Herment (Puy-de-Dôme) ;

- le canton de Bourg-Lastic (Puy-de-Dôme) ;

- le canton de Tauves (Puy-de-Dôme).


Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or

« AEB 21 » (Côte-d'Or)


L'Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or « AEB 21 », dont le siège social est situé à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 25 novembre 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Côte-d'Or ;

- l'arrondissement d'Avallon (Yonne).


Association saônoise pour le développement des productions

animales « ASDPA » (Franche-Comté)


L'Association saônoise pour le développement des productions animales « ASDPA », dont le siège social est situé à Vesoul (Haute-Saône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, à compter du 25 novembre 2004 et jusqu'au 31 décembre 2005, sur la totalité de la région Franche-Comté.


Elevage équin

Société coopérative agricole Franche-Comté Agneau

(Franche-Comté)


La société coopérative agricole Franche-Comté Agneau, dont le siège social est situé à Saint-Germain-lès-Arlay (Jura), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur de la viande de cheval, à compter du 25 novembre 2004, sur la totalité de la région Franche-Comté.


Elevage porcin

Société coopérative agricole « TERRENA » (Loire-Atlantique)


La société coopérative agricole « TERRENA », dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, à compter du 25 novembre 2004, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de Maine-et-Loire ;

- de département de la Mayenne ;

- le département des Deux-Sèvres ;

- le département de la Vienne ;

- l'arrondissement de La Rochelle (Charente-Maritime) ;

- le canton de Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton du Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Redon (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton d'Argentré-du-Plessis (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton d'Allaire (Morbihan) ;

- le canton de La Gacilly (Morbihan) ;

- le canton de La Roche-Bernard (Morbihan) ;

- le canton de Rochefort-en-Terre (Morbihan) ;

- le canton de La Châtaigneraie (Vendée) ;

- le canton de Pouzauges (Vendée) ;

- le canton de Montaigu (Vendée) ;

- le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ;

- le canton du Poiré-sur-Vie (Vendée) ;

- le canton de Rocheservière (Vendée) ;

- le canton de Beauvoir-sur-Mer (Vendée) ;

- le canton de Challans (Vendée) ;

- le canton de Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée) ;

- le canton de Palluau (Vendée) ;

- le canton de Brûlon (Sarthe) ;

- le canton de La Flèche (Sarthe) ;

- le canton du Lude (Sarthe) ;

- le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de Loué (Sarthe) ;

- le canton de Sillé-le-Guillaume (Sarthe) ;

- le canton d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Langeais (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Richelieu (Indre-et-Loire) ;

- le canton du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Ligueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Loches (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Montrésor (Indre-et-Loire).